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Identification de l’éditeur

Société éditrice du présent site Internet, et son propriétaire exclusif :
GAYA Développement Durable
Société par actions simplifiées, au capital de 10 000 euros,
RCS NANTERRE 881 244 792

Adresse du siège social :
92, boulevard Victor Hugo – 92110 CLICHY
Tél : 01 46 85 86 87

NOTA : Cette société sera désignée en tant que « éditeur du site » dans le reste des mentions légales du présent site.

Président : Villerenne

Conception et réalisation

Lieu commun
16, rue de la pierre levée, 75011 Paris
RCS Paris – SIRET 512 646 837 00017
Partenaire technique : Devolia

 

Hébergement

Le site est hébergé par GANDI.

 

Conditions d’utilisation

En utilisant le présent site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction. L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens à sa disposition afin de fournir un contenu à jour et fiable sur son site, ainsi que pour sécuriser l’hébergement de son site Internet, en vue notamment d’empêcher toute propagation de virus informatique via le site. Toutefois, l’éditeur du site décline toute responsabilité relative à d’éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient avoir été engendrés par l’accès au présent site, ou par l’utilisation du site et rubrique/ou des informations qui y sont mises à disposition de l’utilisateur. Ceci inclut entre autres l’inaccessibilité, la détérioration, la destruction ou perte de données, et rubrique/ou la propagation de virus informatiques qui pourraient survenir sur le matériel informatique de l’utilisateur. De même, il ne saurait être tenu pour responsable d’une coupure temporaire ou définitive de l’accès au présent site Internet. De plus, malgré tout le soin apporté à la mise à jour régulière du présent site, l’éditeur du site décline toute responsabilité relative à d’éventuelles omissions, inexactitudes ou erreurs qui pourraient exister dans son contenu. L’utilisateur du site reconnaît en être informé, et se servir des informations contenues dans le présent site sous sa responsabilité exclusive. L’éditeur du site se réserve le droit de modifier le contenu du présent site, à tout moment et sans préavis. Le présent site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites Internet, ou d’autres ressources sur Internet. Ces liens sont proposés à simple but de complément d’information. Dans la mesure où l’éditeur du site n’a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, ou publicités, ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources externes. L’activation de ces liens n’a aucun caractère obligatoire, et l’utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il appartient en outre à l’utilisateur de prendre connaissance des conditions d’utilisation particulières relatives à l’utilisation de ces autres sites Internet ou ressources sur Internet.

 

Données personnelles

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GAYA Développement Durable
Direction Administrative et Financière
92 boulevard Victor Hugo – 92110 Clichy

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Propriété intellectuelle

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Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 06/04/2020. L’éditeur du site se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l’utilisateur de vérifier qu’il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur le présent site.